Un terme qui revient dans les discussions d’aménagement : la réception à titre isolé, ou RTI. D’après la page officielle du ministère, c’est la procédure qui porte sur un véhicule donné. Elle est réalisée par les services régionaux (DRIEAT, DREAL, DEAL, DEALM, DGTM), et elle concerne aussi les modifications notables de véhicules déjà immatriculés.
Les points flous : qu’est-ce qu’une modification « notable » ? Un lit fixe, un toit relevable, une fenêtre découpée rentrent-ils dedans ? La page ne le dit pas, et chaque région peut avoir sa pratique.
Quelqu’un sait-il où trouver, par région, la liste des pièces à fournir ou le contact du service concerné ?
Source : Ministère de la Transition écologique, « Homologation des véhicules »
